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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE
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GRAND PAVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
Association GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1413402
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
02/04/1997
GRAND PAVOIS de GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 2 avril 1987 par l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE domicilié(e) Port des Minimes, 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 2 avril 1997.

GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : RALLYE DES ILES DU SOLEIL BY GPO *LIBRE MAIS JAMAIS SEUL* , T GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE , TRANSAT 6,50 , TRANSAT 6,50 CHARENTE-MARITIME / BAHIA , Rallye des Iles du Soleil


Association GRAND PAVOIS DE LA ROCHELLE (Association Loi 1901) - Port des Minimes, 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Organisation d'exposition de bateaux et de leurs accessoires d'équipement et d'armement ainsi que tous services s'y rattachant.